Mentions Légales

Édition
Directeur de la publication : Enzo Franzi 
Coordonnées : SARL 3D Bakers – 394 rue gauthier 21850 Saint Apollinaire, Adresse de courrier électronique : contact@3dbakers.fr – Tél. : 0769046150

 

Informations légales
3D Bakers – SIRET 951 479 252 00011 Le site www.3dbakers.fr est hébergé par la société OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

 

Conception :
Business Web Agence (BWA) – SARL, dont le siège est situé : 13 rue Marguerite Yourcenar 21 000 Dijon Adresse de courrier électronique : contact@bwagence.fr – Tél. : 09 72 422 422

 

Législation
Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet www.3dbakers.fr (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

 

Données à caractère personnel
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification. Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à : contact@3dbakers.fr

 

Informations

La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de la société 3D Bakers. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.